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Oujda : La justice administrative met fin au mandat des présidents du conseil de Ben Taieb et de Taourirt

La juridiction administrative de la ville d’Oujda (chambre du contentieux administratif), s’est prononcée ce mardi en rendant des décisions définitives à l’encontre de plusieurs présidents de collectivités territoriales.

Ces magistrats ont ainsi sanctionné de graves irrégularités et dysfonctionnements en matière de gestion et d’administration.

Présidée par la juge Chagrad Noufissa, la cour a notamment décidé de destituer Mohamed Fadili, membre du Parti du Mouvement Populaire, de ses fonctions de membre et de président du conseil de la commune de Ben Taieb. Cette décision est immédiatement opposable à toutes les parties et entraîne l’exécution forcée en cas de non-respect.

Par ailleurs, selon des sources bien informées, la cour a également décidé de destituer Mohamed Nasser, membre du Parti du RNI, de ses fonctions de membre et de président du conseil de la commune de Taourirt.

Cette décision entraîne toutes les conséquences légales et est exécutoire de plein droit, au même titre que celle prononcée à l’encontre de Bachir Boukhris, destitué de ses fonctions de membre du conseil de la commune de Taourirt. Ces décisions sont également exécutoires de plein droi

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