Aïd Al Adha: Grâce Royale au profit de 1434 personnes

Le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Adha, à 1434 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

« A l’occasion de l’Aïd Al Adha de cette année 1444 H – 2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1434 et se présentent comme suit:

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1189 détenus se répartissant comme suit:

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 171 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 1012 détenus.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 6 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 245 personnes se répartissant comme suit:

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 86 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 19 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 136 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 3 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit d’une 1 personne.